J.O. 132 du 8 juin 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)

NOR : AGRF0501008V




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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43


Arrêtés préfectoraux prononçant la clôture des opérations

Réglementation des boisements


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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43



Arrêtés préfectoraux prononçant la clôture des opérations

Remembrement


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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43


Arrêtés préfectoraux prononçant la clôture des opérations

Réorganisation foncière


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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43


Arrêtés préfectoraux ordonnnant des opérations

Aménagement foncier agricole et forestier



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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43


Arrêtés préfectoraux ordonnant des opérations

Réglementation des boisements



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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43



Arrêtés préfectoraux ordonnant des opérations

Remembrement


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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43


Arrêtés préfectoraux annulant des opérations

Réorganisation foncière


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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43


Arrêtés préfectoraux annulant des arrêtés ordonnant des opérations

Remembrement


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n° 132 du 08/06/2005 texte numéro 43